Michel Courtin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Courtin (Michel, Eugène, Alexandre) chasseur de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:	Médaille militaire ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000039304543 (source JORF)

décoration

01 Novembre 2019 01/11/2019

De:	Michel Courtin
Objet:	membres de la commission de recours visée à l'article R. 229-28 du code de l'environnement Collège des personnalités qualifiées Titulaire
Groupe:	Commission de recours visée à l'article R. 229-28 du code de l'environnement

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000021014696 (source JORF)

nomination

03 Septembre 2009 03/09/2009

De:	Michel Courtin président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Nord - Pas-de-Calais

president

JORFTEXT000000468845 (source JORF)

nomination

08 Juillet 2007 08/07/2007

De:	Michel Courtin président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Nord - Pas-de-Calais

president

JORFTEXT000000467961 (source JORF)

nomination

30 Juin 2007 30/06/2007

De:	Michel Courtin président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Nord - Pas-de-Calais

president

JORFTEXT000000278399 (source JORF)

nomination

22 Juin 2007 22/06/2007

De:	Michel Courtin président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	président de section à la Commission des recours des réfugiés
Groupe:	Commission des recours des réfugiés

duree="cinq ans"
president

JORFTEXT000000814658 (source JORF)

nomination

23 Juin 2006 23/06/2006

De:	Michel Courtin
Objet:	membres de la commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre Collège des personnalités qualifiées Titulaire
Groupe:	Commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000239966 (source JORF)

nomination

06 Avril 2005 06/04/2005

De:	Michel Courtin président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Paris
Objet:	à faire ses droits à la retraite

date_debut="2004-04-05"
a_sa_demande

JORFTEXT000000433539 (source JORF)

admission

25 Février 2004 25/02/2004

De:	Courtin (Michel) président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Paris
Objet:	président du tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

date_debut="2002-01-03"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
president

JORFTEXT000000394261 (source JORF)

nomination

24 Novembre 2001 24/11/2001

De:	Michel Courtin vice-président
Objet:	par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

date_debut="2001-07-15"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

JORFTEXT000000590696 (source JORF)

charge

12 Juillet 2001 12/07/2001

De:	Michel Courtin vice-président du tribunal administratif de Paris
Objet:	présidents de section à la commission de recours des réfugiés, instituée par la loi no 52-893 du 25 juillet 1952 modifiée relative au droit d'asile
Groupe:	Commission des recours des réfugiés

date_debut="2000-12-01"
duree="cinq ans"
president

JORFTEXT000000402004 (source JORF)

nomination

09 Novembre 2000 09/11/2000

De:	Courtin (Michel) président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Lille
Objet:	vice-président du tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

date_debut="2000-03-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

JORFTEXT000000398276 (source JORF)

mutation

29 Février 2000 29/02/2000

De:	Courtin (Michel, Gaston, Camille) président du tribunal administratif de Lille ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la justice Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000758736 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1999 01/01/1999

De:	Courtin (Michel) président hors classe de tribunal administratif, président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:	président du tribunal administratif de Lille
Groupe:	Tribunal administratif de Lille

date_debut="1997-12-22"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president

JORFTEXT000000183169 (source JORF)

affectation

31 Juillet 1997 31/07/1997

De:	Courtin (Michel) université de Cergy-Pontoise
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000185667 (source JORF)

nomination

19 Février 1995 19/02/1995

De:	Michel Courtin conseiller hors classe de tribunal administratif
Objet:	président de tribunal administratif vice-président au tribunal administratif de Poitiers
Groupe:	Tribunal administratif de Poitiers

tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
president

JORFTEXT000000182144 (source JORF)

nomination

04 Mai 1994 04/05/1994

De:	Courtin (Michel) président hors classe de tribunal administratif, président du tribunal administratif de Rouen
Objet:	président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:	Cour administrative d'appel de Paris

cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
president

JORFTEXT000000164379 (source JORF)

affectation

17 Juin 1993 17/06/1993

De:	Michel Courtin président du tribunal administratif de Rouen. 2o Pour le grade de président
Objet:	le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="1991-01-11"
suppleant

JORFTEXT000000352227 (source JORF)

composition

26 Janvier 1991 26/01/1991

De:	Michel Courtin président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:	président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Rouen
Groupe:	Tribunal administratif de Rouen

date_debut="1990-08-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
president

JORFTEXT000000350898 (source JORF)

nomination

29 Juillet 1990 29/07/1990

De:	Michel Courtin
Objet:	tableau d'avancement complémentaire (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement complémentaire au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi pour l'année 1990
Groupe:	Appel est établi

JORFTEXT000000168669 (source JORF)

inscription

29 Juillet 1990 29/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

Michel Courtin

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